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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA NOURICIA
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Champ d'experts de la transformation à la production
Marque expirée - Marque en non vigueur

Champ d'experts de la transformation à la production
SCA NOURICIA Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
3527532
Date de dépôt :
28/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/09/2017
Champ d\'experts de la transformation à la production de SCA NOURICIA

Présentation de la marque Champ d'experts de la transformation à la production

Déposée le 28 septembre 2007 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA NOURICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « Champ d'experts de la transformation à la production »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA NOURICIA domicilié(e) 24, Chaussée du Vouldy,10000 TROYES - 10000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 678 892 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Champ d'experts de la transformation à la production est expirée depuis le 28 septembre 2017.

SCA NOURICIA a également déposé les autres marques suivantes : , Respect'In , RESPECT IN NOURRISSONS L AVENIR , VENDRE ET PRODUIRE , NOURICIA , RESPECT IN


SCA NOURICIA Société Coopérative Agricole - 24, Chaussée du Vouldy,10000 TROYES - 10000 - France - SIREN 442678892


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Inscription le 25 septembre 2012 - Transmission totale de propriété n°584972 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25

Inscription le 25 septembre 2012 - Changement d'adresse n°584971 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-25

Services d'organisation et conduite de colloques, conférences, services de publication de documentations y afférent, tous ces services étant destinés uniquement au domaine de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

Evaluation, estimation et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendus par des animateurs agronomiques, services de recherches et de développement de nouveaux produits pour les tiers, tous ces services étant destinés uniquement au domaine de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

Services dédi à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.